Le site www.photos-presse.com est édité par la société Marlyse Press Photo située au 50, Rue de la Tourelle - 92100 Boulogne Billancourt, SASU au capital de 1500 euros, immatriculé au RCS de Nanterre sous le numéro : 788 892 966
Le site www.photos-presse.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Limitation de responsabilité :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email (contact@marlysephoto.com) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site www.photos-presse.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, animations, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MARLYSE PRESS PHOTO. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Interne www.photos-presse.com.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « Contact».
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, de recevoir les lettres d’information.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
MARLYSE PRESS PHOTO, responsable de traitement, rassemble des données personnelles afin d'assurer la gestion des relations contractuelles avec ses clients. MARLYSE PRESS PHOTO s'engage à ne collecter que les données indispensables aux objectifs de ce traitement.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition pour motifs légitimes, d’interrogation, d'accès et de rectification sur l’ensemble des données vous concernant qui s’exercent par courrier électronique à l'adresse contact@marlysephoto.com , accompagné d’une copie d’un titre d’identité.
Si vous pensez que dans le cadre de la présente politique de confidentialité nous manquons à nos obligations, ou si vous désirez mettre vos données à jour, veuillez nous adresser un email à contact@marlysephoto.com
Dispositions générales
«Si une ou plusieurs stipulations des conditions générales sont tenues pour non valides par une loi ou un règlement ou déclarées telles par une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations des conditions générales gardent toute leur force et leur portée.»
Litiges
«Toute réclamation doit, pour être prise en compte, parvenir à la Société par lettre recommandée, dans les huit jours de la date de la note d'envoi si la Société en a émise une ou sinon, dans les huit jours de la date de la facture.»
«En cas de litige, seuls les Tribunaux du ressort du siège social de la Société seront compétents.»